16 février 2017
Un contrat est-il indispensable ?
Qu'est-ce qu'un contrat et pourquoi est-il nécessaire ? Pourquoi ne pas simplement se serrer la main pour confirmer un "accord" ? Une telle action peut être suffisante, mais que se passe-t-il si l'autre partie n'a pas le même souvenir ou la même compréhension que vous des termes de l'accord ? Que se passe-t-il alors, que pouvez-vous faire ?
Les contrats sont en fait un ensemble de règles qui définissent les droits et les responsabilités des parties, à la fois entre elles et avec les personnes susceptibles d'être affectées par leurs actions (ou leur inaction). Ils constituent des outils utiles pour gérer les relations entre vendeurs et acheteurs, promoteurs et entrepreneurs, clients et consultants. Quelle que soit la nature de votre organisation ou de votre entreprise, les contrats sont le moteur de votre économie - ils permettent de gérer les risques et d'améliorer les performances de l'entreprise. Les contrats peuvent soutenir la dynamique de votre organisation en gérant le changement et les litiges s'ils surviennent, réduisant ainsi les risques en termes de temps et de coûts, ainsi que les dommages potentiels à votre réputation.
Mais comment savoir si vous disposez d'un accord exécutoire, si toutes vos activités sont menées par voie électronique ou dans un autre pays ? Comment (et qui) fera respecter les droits que vous pensez avoir, ou l'autre partie peut-elle faire valoir ses droits à l'encontre de votre organisation ? Quelles sont les conditions convenues et peuvent-elles être modifiées sans frais supplémentaires ?
Le risque vient du fait de ne pas savoir. Vous pouvez utiliser les contrats pour augmenter le volume des fournitures et modifier la manière dont les travaux sont exécutés, tout en restant dans les limites de votre budget et en n'exposant pas votre organisation à des demandes de remboursement de temps et d'argent supplémentaires. Différents types de contrats peuvent être utilisés pour faire peser différents risques sur différentes parties - mais comment ?
Il est essentiel de comprendre comment protéger au mieux votre organisation d'une exposition inutile au risque. Les contrats peuvent indiquer comment vous et les autres parties travaillerez pour éviter et minimiser les retards de livraison, les dépassements de coûts, les performances défectueuses et la qualité inférieure. Ils peuvent inclure des mécanismes visant à encourager l'amélioration des performances et de la qualité, à récompenser l'amélioration des services et à décourager les performances et les services inférieurs aux normes.
Vous pouvez utiliser des contrats pour déterminer quelle partie assume quelles responsabilités (et envers qui), l'étendue de ces responsabilités et les limites financières qui leur sont imposées. Comment vous assurer d'être dédommagé pour les actions ou l'absence d'action de l'autre partie, ou pour protéger votre organisation contre les réclamations d'autres parties ?
Pour reprendre les mots des Six Serviteurs de Rudyard Kipling, les contrats peuvent vous fournir les réponses aux questions "Quoi, Pourquoi, Quand, Comment, Où et Qui" - un outil essentiel pour éviter que votre organisation ne souffre d'anémie économique.
Comprendre comment les contrats sont formés ? Pour en savoir plus sur le cours de formation d'AZTech sur les principes fondamentaux de la passation de marchés.
